Michèle Delaunay


Autre nom possible de la personne recherchée:
Michèle Teboul Michèle Teboul-Delaunay
De: Delaunay (Michèle, Marguerite, Louise)
ancienne ministre, ancienne députée de la Gironde ; 49 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037192898(source JORF)
nomination
14 Juillet 201814/07/2018
De: Michèle Delaunay
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 novembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
16 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033415933(source JORF)
composition
18 Novembre 201618/11/2016
De: Michèle Delaunay
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 janvier 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 décembre 2015
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi créant de nouveaux droits pour les personnes malades en fin de vie
Députés
Titulaires. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi créant de nouveaux droits pour les personnes malades en fin de vie
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000031837972(source JORF)
composition
15 Janvier 201615/01/2016
De: Michèle Delaunay
Objet:
ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
membre_gouvernement
ministre="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie"
JORFTEXT000026050285(source JORF)
nomination
22 Juin 201222/06/2012
De: Michèle Delaunay
Objet:
ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de la dépendance
membre_gouvernement
ministre="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de la dépendance"
JORFTEXT000025893289(source JORF)
nomination
17 Mai 201217/05/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.